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Photographe Fabien Fovel se réserve le droit d'utiliser toutes les photographies prises dans le cadre de ses prestations à des fins de promotion de ses services, sauf indication contraire de la part du client.
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En cas de litige, le client peut recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. En l'absence de règlement amiable, tout litige relatif à la présente prestation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort du lieu du siège social de Photographe Fabien Fovel.
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